Michel Roca


De: Roca (Michel, Georges, Claude)
maire de Valdallière, vice-président du conseil départemental du Calvados ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037615089(source JORF)
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Michel ROCA
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Normandie
3. Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre du I (3o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Agence régionale de santé de Normandie
AFSZ1630205A(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201615/05/2016
De: Michel ROCA
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Basse-Normandie
2. Au titre du I (3o, c) de l'article D. 1432-15, représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence régionale de santé de Normandie
AFSZ1530529A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Michel ROCA
titulaire, désigné par l'Association des maires de France
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Basse Normandie
1. Au titre du c (3o) de l'article D. 1432-15-I (représentants des collectivités territoriales)
Groupe:
Agence régionale de santé de Normandie
ETSR1130678A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201115/09/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.